Que votre nouveau véhicule soit destiné à la route ou à la conduite sur circuit, il doit être assuré pour prévoir les risques liés à son utilisation. En France, conduire sans assurance est un délit, pouvant être puni par 3 700 euros d’amende et/ou une peine de prison de maximum 10 ans.

Pour vous permettre de souscrire rapidement à un contrat adapté à votre véhicule, nous avons regroupé pour vous la liste des documents à fournir à votre nouvelle compagnie d’assurance.

L’assurance d’une voiture classique : les documents de base

Que votre nouveau véhicule soit neuf ou d’occasion, votre compagnie d’assurance aura besoin des documents suivants pour mettre en place votre nouveau contrat d’assurance auto :

• Votre permis de conduire ;
• Un justificatif d’identité (votre carte d’identité ou passeport) ;
• Un justificatif de domicile (facture d’électricité, relevé de carte de crédit…) ;
• Le certificat d’immatriculation du véhicule (carte grise) à votre nom ;
• Le compte-rendu daté du dernier contrôle technique ;
• Votre RIB (relevé d’identité bancaire), pour mettre en place le paiement mensuel ou annuel automatique ;
• Votre relevé d’information assurance, récupéré auprès de votre ancienne compagnie d’assurance (non-valable pour les nouveaux conducteurs).

En plus de ces documents, d’autres informations vous seront demandées pour définir vos besoins et les risques potentiels : l’identité des conducteurs secondaires éventuels (par exemple votre conjoint), le type d’utilisation du véhicule (usage personnel ou professionnel), ou encore le lieu de stationnement (dans la rue, dans un garage, sur un parking privé…). Selon vos réponses, la remise de documents complémentaires pourra être nécessaire.

À noter également que, s’il s’agit d’un changement de contrat d’assurance pour confier votre véhicule à une autre compagnie, il convient d’ajouter à votre dossier un certificat de résiliation.

Ces éléments valent également pour une assurance pour fourgon aménagé, van ou camping-car.

L’assurance d’une moto ou d’un autre deux-roues

La mise en place d’un contrat d’assurance pour un véhicule deux-roues (de type moto, scooter, quad, ou buggie…) nécessite généralement les mêmes documents que pour une assurance auto. Si votre véhicule n’est utilisé que quelques mois dans l’année, vous avez la possibilité de choisir une assurance BMW pour moto variable, adaptés aux périodes de « non-utilisation » pendant lesquelles votre véhicule ne circule pas.

Il existe cependant une subtilité pour les scooters de petite cylindrée (inférieure ou égale à 50 cc). Le permis de conduire peut être remplacé par le permis BSR (Brevet de Sécurité Routière) de catégorie AM, ou par une carte d’identité valide pour les personnes nées avant le 31 décembre 1987.

L’assurance d’un véhicule de collection

Comme pour tous les autres véhicules, l’assurance est obligatoire pour les véhicules de collection mis en circulation, et ce même si leur usage reste ponctuel. Le minimum exigé par la loi est la mise en place d’un assurance au tiers de responsabilité civile.

Cependant, l’ancienneté (plus de 30 ans) et la rareté d’un véhicule de collection nécessitent une protection spécifique, notamment contre les dégâts matériels ou le risque de vol. C’est pourquoi des garanties supplémentaires sont parfois proposées, et des contrats spécifiques à ce type de véhicule existent. En plus des documents exigés pour l’assurance auto classique, la souscription d’un contrat couvrant un véhicule de collection nécessite parfois la délivrance de documents supplémentaires.

Il peut par exemple s’agir :

• D’une attestation officielle de la FFVE (Fédération française des véhicules d’époque) ;
• De photographies récentes du véhicule ;
• D’une expertise de la valeur du véhicule ;
• De factures justifiant la mise en place d’éléments de sécurité et/ou anti-vol dans votre garage (caméras, alarme, porte sécurisée, …) ;
• Ou tout autre document, selon la nature du contrat, la valeur de votre véhicule et les besoins de la compagnie d’assurance.

L’assurance d’un véhicule pour circuit

Votre véhicule n’est pas destiné à une conduite sur route, mais uniquement sur circuit ou sur un terrain spécifique (de motocross par exemple) ? Là aussi, qu’il s’agisse d’une voiture ou d’un deux-roues (moto ou quad), vous êtes dans l’obligation d’assurer votre véhicule. Cette règle est valable même si votre véhicule n’est pas homologué pour la route. Pour souscrire à un contrat d’assurance « circuit », vous devez être en mesure de présenter les mêmes documents que pour une assurance classique.

Vous savez désormais quels documents sont indispensables pour assurer votre véhicule ; ne les oubliez pas lors de votre premier rendez-vous. Les conseillers en assurance AXA Passion sont également à votre disposition pour vous accompagner et pour vous aider à souscrire l’assurance adaptée à vos besoins.